Diffamation
Bonjour à toutes et à tous. Voilà mon problème. Une personne (invité) m'a envoyé un MP hier sur mon forum et traitant le forum de merde .... N'ayant absolument rien à me reproché, et ayant trouvé ce message violant, j'ai décidé de rendre ce message

La diffamation et le dénigrement
La diffamation et le dénigrement Introduction : Qu’est ce que la diffamation ? La diffamation est l’action de diffamer : Propos qui attaque la réputation, l’honneur de quelqu’un. Précision sur la diffamation en ligne : Selon la loi du 29 juille

Diffamation et dénigrement
Bonsoir aux personnes qui me liront Je n'ai pas de copier coller de ce que je vais citer car celà se fait par Mp sur diverse forum envers des personnes que je connait depuis longue date une administratrice de forum je ne citerais pas le nom en public

Question concernant la Diffamation
Je sais qu'en citant des marques, pour critiquer ou non, ça peut etre considérer comme de la diffamation. du coup sur mon forum j'encourage les gens de remplacer une lettre ou 2 par des "*" Est ce que cela suffit pour éviter d'éventuel

plainte pour diffamation
bonjour, Voilà, il y a quelques jours, sur mon forum, 2 membres ont tenu des propos assez fort concernant le pseudo de l'un, avec des références nazis, mais ce n'était pas très clair et directement une attaque personnelle. le pseudo en question était le

Attaque diffamation suite a bannissement ?
Bonjour à tous Un membre a été banni parce qu'il ne respectait pas les regles du forum. Il a tout de meme reçu un mail contenant un message diffusé au membre pour le prévenir de l'action. Un autre membre du forum (ami de celui banni) a agressé

violence en milieu scolaire
bonjour Mon fils a donné un coup de pied a un eleve dans son college la directrice a fait un rapport au services de police se qui lui vaut une conparution devant le juge pour enfant par contre lui une semaine auparavant il a ete victime on va dire d un

MISE EN DEMEURE DU FORUM
Chers Membres, A la demande de Madame N.Crépin avant dépôt de plainte pour diffamation, je me vois dans l’obligation de supprimer une discussion. Comme demandé par Madame N. Crépin, je vous remercie de ne plus, à aucun moment, évoquer sur ce forum

Casier judiciaire
Mon ex employeur a été condamné à 6 mois de prison avec sursis pour harcélement . Il est aussi chauffeur de taxi , de vsl et d'ambulance ( pas le CCA) , peut il continuer à exercer la profession ? Comment le lui interdire ?

JUGEMENT VEDIORBIS POUR DIFAMATION
Cour d’appel de Paris ct0151 Audience publique du 3 novembre 2006 N° de RG: Mme FEYDAUD, présidente, président REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM

L'affaire Villemin
Je vais traiter ici, si c'est possible, de l'affaire Villemin pour laquelle je me passionne et connaît certains protagonistes. Il y a eu tout et n'importe quoi d'écrit dessus, même des romans (l'enfant d'octobre). C'est moyen, on ne développe pas des

JUGEMENT PRUDHOMME ST GERMAIN EN LAYE
J AI EU L INFO PAR UN COLLEGUE DU NORD QUE LES 6 GERANTS QUI AVAIENT ASSIGNE KZINO AUX PRUDHOMES A ST GERMAIN EN LAI AVAIENT PERDU KI PE ME RENSEIGNER ? D HABITUDE LES PROCES SONT EN LIGNE , PEUT ETRE EST CE UN OUBLI? ANFIN ? APPAREMMENT MME FROMENTIN